Sécurité : responsabilité du chef d’entreprise et du salarié

Sécurité : responsabilité du chef d’entreprise et du salarié

« Sécurité : la responsabilité du chef d’entreprise et du salarié », un sujet grave pour une belle manifestation. Sur une idée de Frédéric JUIN, responsable des sections Électricité et Plomberie de la CAPEB Gironde, chefs d’entreprise et salariés s’étaient donné rendez-vous pour aborder une question cruciale sur les chantiers du bâtiment exposés aux risques d’accidents.

Après l’accueil par le représentant de la quincaillerie FOUSSIER qui nous a fait l’amitié de nous recevoir, Laurent MARGERIDE a présenté l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics : OPPBTP, et tous les services et accompagnements qu’il propose à nos entreprises. Administré paritairement, l’OPPBTP a pour mission de sensibiliser les professionnels pour prévenir les accidents du travail et les maladies à caractère professionnel, et améliorer les conditions de travail.

Parmi les risques évoqués, la chute de hauteur : malgré les efforts en terme de sécurité, elle reste la première cause d’accidents graves et mortels (16% des AT, 30% des décès). Ce risque est à l’origine de nombreux arrêts de tâches par la DIRECCTE. Conseil, information, formation : n’hésitez pas à solliciter l’OPPBTP, la prévention reste le meilleur moyen d’éviter l’accident.

Cas concret : nous avons tous en mémoire le terrible accident auquel a dû faire face notre collègue Loïc BESSE. Avec la pudeur et la gentillesse qui le caractérisent, il est venu évoquer cette épreuve difficile dans la vie d’un chef d’entreprise. En 2013, à l’époque des faits, Loïc était âgé de 24 ans, et cela s’est terminé l’année dernière. « Tous les ans, convoqué à la gendarmerie, pour parler sans cesse de ce qui s’est passé, pour en finir avec un arbre des causes fait par la CARSAT. Un arbre des causes, c’est-à-dire un compte rendu sur ce qui est arrivé, et ce que l’on aurait pu faire pour éviter ça. Ils étaient 2 à travailler sur le chantier, en train de finir de monter un échafaudage, le marteau a glissé, le salarié est monté sur le toit pour le récupérer et est passé au travers. 3 ans pour conclure que le marteau aurait dû être attaché à la main comme en escalade ». L’inspection du travail n’a pas été trop sévère. La partie judiciaire a été plus compliquée. Après un tel traumatisme, ébranlé humainement par le décès de ce jeune salarié, ancien copain d’école, Loïc se souvient avoir été traité comme un criminel. « Si vous n’êtes pas soutenu, la famille, les amis, les collègues, on a très vite fait de sombrer ». Un conseil pour les collègues ? « Lorsque vous donnez des consignes, veillez toujours à ce qu’il y ait au moins un témoin », ajoute-t-il.

Maître GRALL, avocate au sein de Cabinet BARTHELEMY, a fait ensuite un exposé détaillé sur les responsabilités, celles de l’employeur, celles des salariés, à partir d’exemples concrets.

Ce qu’il faut retenir : en cas d’accident survenu pendant les horaires et sur le lieu de travail, comme pour les maladies professionnelles, la responsabilité civile et pénale de l’employeur peut-être engagée. En matière de sécurité, l’employeur à une obligation de résultat. Ce qui signifie que dans la majorité des cas, la responsabilité pénale pèsera sur le chef d’entreprise, puisqu’il a l’obligation de veiller à l’application des règles de sécurité. Le salarié a cependant une responsabilité lorsqu’il ne respecte pas certaines les règles clairement établies, et lorsqu’il met en danger ses collègues sur le chantier.

Diverses peines sont prévues par la loi, allant d’une amende jusqu’à une peine d’emprisonnement assortie ou non d’une amende, selon la nature du préjudice subi. Dans la salle, chefs d’entreprise, salariés, conducteurs de travaux, restent attentifs et concentrés. Chacun prend la mesure de sa responsabilité et de l’intérêt de veiller à la prévention.

Le conseil de Maître GRALL : la prévention, bien sûr, et, au-delà de l’obligation légale, elle nous conseille de ne pas faire l’économie d’une assurance responsabilité civile du dirigeant.

La troisième partie de l’après-midi a été assurée par la quincaillerie FOUSSIER : présentation des EPI, au féminin et au masculin, puis de harnais et de protections auditives par des partenaires.

Une après-midi studieuse qui s’est terminée autour du verre de l’amitié parmi les clients de la quincaillerie FOUSSIER, invités pour l’occasion. Merci à tous les participants, ce n’est qu’à ce prix, et ensemble, que nous parviendrons à faire reculer le nombre des accidents sur les chantiers.

Prime exceptionnelle défiscalisée

Prime exceptionnelle défiscalisée

Nos experts-comptables nous informent !

Vous vous interrogez sur les conditions de versement de la future prime prévue par les annonces du Président de la République et sur l’augmentation pour les salariés rémunérés au SMIC.

Si vous ne vous êtes pas encore posé la question, ceci est donc une première information.

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L’AVANT-PROJET
DE LOI

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LES DÉPÊCHES
SUR L’AVANT-PROJET
DE LOI

Vous trouverez, ci-dessus, les premières précisions concrètes annoncées par le Premier Ministre. 

Il est cependant préconisé d’attendre quelques jours avant de se prononcer de manière définitive et notamment le Conseil des Ministres de mercredi prochain où un avant-projet de loi, détaillant un peu plus le dispositif, sera présenté.

Vous trouverez donc, ci-contre, l’avant projet de loi ainsi qu’un résumé extrait de la documentation disponible à ce jour.

Vous pourrez notamment noter :

• L’exonération ne pourrait concerner que des salariés. Elle ne peut pas jouer pour une prime qui serait attribuée à un dirigeant sans contrat de travail, même affilié au régime général de la sécurité sociale, ni aux stagiaires.

• Un dispositif anti effet d’aubaine : Afin de s’assurer que cette prime corresponde à une rémunération supplémentaire, l’avant-projet de loi précise que la prime ne pourrait en aucun cas se substituer à des augmentations de rémunération ou à des primes prévues par un accord salarial, le contrat de travail ou les usages en vigueur dans l’entreprise, ni se substituer à des éléments de rémunération.

Selon le Premier ministre, la prime exceptionnelle défiscalisée de pouvoir d’achat pourra être versée entre le 11 décembre 2018 et le 31 mars 2019.

Heures supplémentaires et complémentaires : exonération de charges sociales et d’impôt sur le revenu

Les heures supplémentaires et complémentaires (pour les salariés à temps partiel) réalisées à compter du 1er janvier 2019 seront exonérées de certaines charges sociales salariales. Elles resteront soumises à la CSG-CRDS et aux contributions de prévoyance.

Elles seront exonérées d’impôt sur le revenu dans la limite annuelle de 5000€.

Hausse du SMIC

Il a été annoncé une hausse du SMIC d’un montant de 100€, qui passera par une augmentation de la prime d’activité.
Cela viendra en plus de la revalorisation automatique du SMIC au 1er janvier (1,5%).

CSG des retraites

Le supplément de CSG de 1,70% ne s’appliquera plus en 2019 aux retraités ayant un revenu de référence de l’avant-dernière année inférieur à 22850 € pour la première part de quotient familial majoré de 6028€ par demi part supplémentaire. Les personnes concernées bénéficieront d’une régularisation.

Merci à Renaud POUSSE,
CABAEC POUBLAN & POUSSE à Cestas,
pour cette communication.

 

Menuiserie Sellier

Menuiserie Sellier

La dernière visite prévue pour la députée Véronique HAMMERER est celle de l’atelier de menuiserie de Daniel SELLIER, notre guide tout au long de cette journée. Daniel est adhérent de la CAPEB Gironde, membre de la section Bois, et président des Éco-Artisans. Ce « titi parisien », a découvert sa vocation dans un atelier de menuiserie de sa banlieue. Venu en vacances dans notre région, il a rencontré Maryse, son infirmière d’épouse, et n’en est jamais reparti. Aujourd’hui, Daniel travaille avec son fils, Gaétan. Le père et le fils sont tous deux diplômés de l’École des Cadres, promotion 1017.

Ici, on fait des menuiseries, escaliers, portes et fenêtres, copies d’ancien, on peut faire des maisons bois avec architecte, une surélévation… Véronique s’en étonne. C’est tout à fait possible, même si Daniel n’a pas le matériel pour poser les tuiles. « On va nous mettre des normes administratives de plus en plus drastiques pour qu’on ne puisse plus faire une maison dans sa globalité. On gêne les industriels ».

Nous entrons dans le vif du sujet avec le problème de l’investissement. Comment avons-nous évolué nous, TPE ? Comment, d’un petit camion, on est passé à un plus gros ? Tout simplement en vendant le matériel qui nous sert d’apport pour le suivant. Sauf qu’aujourd’hui, cette somme est considérée comme un bénéfice, elle est soumise à l’impôt à hauteur de 50%. Inutile de chercher plus loin la raison pour laquelle les TPE ne peuvent plus investir. Ce sujet interpelle Véronique HAMMERER qui propose de porter un amendement au prochain budget : Bercy calculera ce que cela pourrait coûter à l’État, qui pourrait attendre, en échange, davantage de TVA.

« La loi Macron sur le surinvestissement était une bonne chose. En revanche, lorsque l’on achète du matériel qui n’est pas amortissable, il ne faut pas taxer nos reprises : si je vends mon camion, pour acheter une Ferrari, d’accord, mais pas pour réinvestir dans un matériel équivalent, plus performant, répondant davantage aux normes de sécurité ou aux exigences environnementales », précisent nos artisans.

« Justement, les normes, les lois, le légal, toutes les contraintes font que les artisans n’en peuvent plus ».

Parlons métier, Daniel nous montre un plan sur règle, le plan en coupe d’une porte. La porte sera livrée pré-peinte. Daniel relève l’inadéquation entre le savoir-faire et la rémunération : le père et le fils prennent le minimum. Ça fait 7 ans que Gaétan n’a pas pris de congés ; Daniel, quant à lui, a pris 2 semaines cette année. « Gaétan est un fils d’artisan, il est habitué mais les jeunes ne veulent pas venir dans nos métiers. Nos salariés ne sont pas mal payés, quoi qu’on dise, mais ils ont l’inconfort d’être sur les chantiers, l’été, il faut chaud, l’hiver, il fait froid ! ».

Trop de paperasse, y compris pour travailler : « A la CAPEB, on était parti sur Eco-Artisan, on n’a pas eu de problème à passer RGE. Mais aujourd’hui, c’est trop lourd avec QUALIBAT. « Qu’est-ce que QUALIBAT », demande Véronique HAMMERER ? « Une administration indépendante européenne, reconnue par l’État pour que nos clients puissent bénéficier des crédits d’impôts », précise Daniel.

Nous nous retrouvons dans le bureau de l’artisan : comme dans tous les bureaux, un ordinateur dédié à la comptabilité, à la gestion. « Certes, on va avoir la fibre, mais pour le moment, internet passe encore mal dans les campagnes », dit Daniel.

En ce moment même, les collègues de l’Aveyron sont avec leur député, Stéphane MAZARS. Nous demandons à Véronique de se rapprocher de lui concernant le problème du GNR, notre sujet d’actualité. Il existe 3 gazoles, le blanc que l’on met dans nos voitures, le rouge plus connu sous le nom de fioul domestique et le gazole non routier (GNR). La CNATP et les CAPEB sont descendues dans la rue, vendredi, pour demander le maintien du GNR à taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Si nous perdons cela, les conséquences seront désastreuses pour les petites entreprises du bâtiment, des TP et du paysage.

 

Nous sommes le 19 novembre, la discussion tourne inévitablement sur les gilets jaunes et la transition écologique. Véronique HAMMERER insiste sur la nécessité de sortir du gazole. Elle nous explique qu’au niveau du département, une flotte de bus fonctionnant au biocarburant, fabriqué avec du marc de raisin en économie circulaire, est prête. « Le gazole et l’essence vont encore exister, mais nous pensons qu’il faut sortir du diesel parce que les particules qu’il dégage sont les plus polluantes : 50 000 personnes décèdent par an de la pollution de l’air ». Les artisans sont tout à fait conscients qu’il est nécessaire de préparer la transition écologique, mais pas comme ça. « Cela nous intéresse d’autant plus que nous aimerions qu’on fasse pareil avec les gens qui meurent de la nourriture industrielle, pas seulement du glyphosate, mais bien de l’industrie agroalimentaire… », faisons-nous remarquer.

« Rêvons un peu » : Daniel nous ramène vers le « book » de l’entreprise ; la fierté d’un artisan, ce sont ses fabrications, ses œuvres… Nous sommes loin d’imaginer qu’à seulement quelques kilomètres de là, le péage de Virsac est en feu.

Boucher § Fermier à Saint-Aubin-de-Blaye

Boucher § Fermier à Saint-Aubin-de-Blaye

La devanture laisse présager d’un établissement bien tenu : suite de notre périple au cœur de l’artisanat du Nord-Gironde, à Saint-Aubin-de-Blaye, avec la députée Véronique HAMMERER. Daniel SELLIER a choisi de nous présenter son boucher. Aujourd’hui, lundi, la boucherie est fermée ; c’est le jour où l’on nettoie le laboratoire et le matériel de fond en comble.

La stature est bien celle d’un boucher, Philippe BOURGEOIS n’est pas du genre à parler pour ne rien dire, il va tout de suite à l’essentiel : « C’est trop lourd et trop compliqué. Un boucher, c’est pas fait pour remplir des papiers ». Lorsqu’on lui demande d’être plus précis, il insiste : « Il faudrait que ce soit moins lourd au quotidien, l’accumulation des procédures, les contraintes, le poids du légal, trop de normes, trop d’organismes, trop de strates… ».

Et puis, il y a les banques : « un labo, c’est 100 mille euros… si elles suivaient, ça se saurait !».

Philippe a longtemps travaillé au Canada où son frère est éleveur. « Ce n’est pas l’Eldorado, mais pour bosser, c’est plus facile », dit-il. « Et s’il vous arrive de fondre les plombs, vous n’êtes pas grillé pour autant ». Véronique rétorque immédiatement qu’en France aussi la loi a récemment changé dans ce sens. Selon lui, le problème essentiel, dans notre pays, vient du fait que les gens ne travaillent pas ensemble, du coup, nous n’avons pas conscience des réalités de l’autre : « Si l’aval et l’amont travaillent ensemble, ça fonctionne », ajoute-t-il. Le rapport à l’argent est également très différent. Il y serait resté si son épouse avait accepté de le suivre.

Sur la formation, il est tout aussi critique : « Les formations ne sont pas adaptées, ça ne donne pas envie de s’installer ». Il l’est également sur l’accompagnement des entreprises.

Dans la vaste boutique, au-dessus de la caisse, un téléviseur montre toute la chaîne, depuis l’élevage des bêtes, jusqu’au produit servi dans nos assiettes. Il travaille avec Max SOULARD, un éleveur de Lorignac, qui a des parts dans la société. Cette relation est essentielle, elle nécessite une réelle confiance. Lorsqu’ils achètent des bêtes, ils commencent par vérifier qu’il n’y ait pas d’ensilage à proximité : « Cela dénature le goût et la viande ne se conserve pas aussi bien », dit-il. Il nous montre le mur plein des prix remportés par l’éleveur. Véronique, originaire d’une famille d’éleveurs de canard dans les Landes, est dans son élément.

Nous sommes interrompus par la sonnette : Philippe a demandé un devis à un artisan du village : « je l’ai appelé il y a une heure, il a tout laissé pour faire mon devis. C’est ça un artisan !», ajoute-t-il. Nous avons tellement l’habitude d’entendre l’inverse que la remarque nous fait rire.

L’entreprise est composée de 4 boutiques, à Saint-Aubin-de-Blaye, Mirambeau, Saint-Genis-de-Saintonge et Donnezac. C’est donc qu’il est possible de s’en sortir pour un boucher ? Selon lui, cela demande de tout préparer soi-même, sans quoi ce n’est pas rentable. Heureusement, si les clients mangent moins de viande, ils choisissent aussi une meilleure qualité.

« Si j’avais quelques années de moins, je créerais un abattoir », dit-il. « Il faut aller loin pour faire abattre les animaux, c’est une source de stress inutile pour eux ». Il regrette également qu’il n’y ait pas de formation pour cela. C’est un travail difficile qui demanderait une réelle préparation pour le respect de l’animal.

Après la visite du laboratoire, nous bavardons encore un moment autour d’un café avant de prendre congé. Il nous reste une visite, il est l’heure de remercier Philippe BOURGEOIS pour son accueil.

Entreprise Barboteau, taille de pierre

Entreprise Barboteau, taille de pierre

Lundi 19 novembre 2018, avec Véronique HAMMERER, députée de la 11e circonscription, nous avions rendez-vous chez Christophe BARBOTEAU, tailleur de pierre. Christophe et son épouse ont acheté les carrières de Prignac-et-Marcamps, il y a 7 ans. En 2008, les normes de sécurité ayant évolué, l’extraction s’est arrêtée. Le cadre n’en demeure pas moins en parfaite harmonie avec l’activité, seulement, les pierres qui attendent devant nous d’être taillées arrivent de Sireuil.

8 personnes travaillent dans l’entreprise : nos hôtes, leurs 2 fils, et 4 autres salariés qui taillent et qui posent. Nous échangeons quelques mots avec un jeune salarié penché sur son travail de gravure : avec son patron, ils ont eu les mêmes professeurs, il y a entre eux la complicité et le respect de ceux qui partagent la même passion. Les journées sont moins longues quand on a choisi son métier. Ils sont heureux de nous parler de la bibliothèque de Pugnac qui sera inaugurée ce week-end, une très belle réalisation à laquelle l’entreprise a participé.

Au départ, Madame BARBOTEAU jonglait entre sont métier d’assistance maternelle et l’administratif de la société : la vie d’une épouse d’artisan. Elle travaille maintenant à temps plein pour l’entreprise.

Nous avançons vers une grosse machine qui taille les pierres : un investissement de 40 000 euros à amortir pour cette petite entreprise. A la question « quels sont les problèmes majeurs que vous rencontrez ? », le recrutement des salariés est évoqué en premier. Mais c’est surtout la concurrence : « Ça devient dur, nous sommes entourés de gens qui font n’importe quoi, les prix cassés, le travail au noir, les assurances, la qualité… ».

La clientèle s’étend du particulier à l’auto-entrepreneur, en passant par les entreprises artisanales, jusqu’à de grandes entreprises qui, même dans l’ancien, n’ont plus de tailleurs de pierre. Du coup, nous les interrogeons sur la formation. L’école est à Blanquefort. Madame BARBOTEAU regrette que la formation Constructeur béton armé de Reignac n’ait pas été reconduite, elle aurait été utile à son fils. Certaines formations existent sur Blaye, d’autres sur Libourne : “Les gens de Blaye n’iront pas à Libourne, du coup, nous n’avons plus d’apprentis locaux”, dit Daniel SELLIER, responsable des Eco-Artisan de la Capeb Gironde, organisateur des rencontres de ce matin.

Nous poursuivons par la visite de la carrière où fut tournée récemment une scène de meurtre d’un épisode du Sang de la vigne. Un bel endroit qui reçoit de temps en temps des manifestations culturelles.

Nous passons ensuite dans le bâtiment central où les pierres sont taillées et préparées, avant un passage au bureau où se trouve une présentation de l’histoire de la taille de pierre dans notre région. Un très beau métier.

Merci à Christophe BARBOTEAU et de son épouse pour leur accueil et leur disponibilité.

 

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